Conseils Municipaux

  • Conseil Municipal du 26/09/2022

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  • Conseil Municipal du 11/07/2022

    Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
    DélibérationCitoyen d’honneur de la commune de Poissy : Nomination de Monsieur Karl OLIVE 11/07/2022
    DélibérationDélégations du Conseil municipal au Maire11/07/2022
    DélibérationRemplacement d’un membre de la Commission municipale des « Finances »11/07/2022
    DélibérationRemplacement d’un membre de la Commission municipale « Urbanisme, espaces publics et transition écologique »11/07/2022
    DélibérationRemplacement d’un membre de la Commission municipale « Voies cyclables »11/07/2022
    DélibérationRemplacement d’un membre de la Commission de contrôle financier11/07/2022
    DélibérationRemplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées 11/07/2022
    DélibérationRégie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy : Remplacement d’un représentant du Conseil municipal11/07/2022
    DélibérationRégie chargée de l’exploitation du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy : Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal11/07/2022
    DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association Maisons-Laffitte Saint-Germain Poissy 78 Rugby, pour faire face aux frais supplémentaires liés aux parcours de l’équipe de rugby adapté et de l’équipe séniors11/07/2022
    DélibérationBudget principal 2022 – attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association L.P. Corneille pour l’organisation d’une fête de quartier11/07/2022
    DélibérationAdhésion de la commune à l’Association des Maires de France11/07/2022
    DélibérationAdoption du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants de la ville de Poissy11/07/2022
    DélibérationAdoption des règlements de fonctionnement des établissements Evancia SAS Babilou Devaux et Gambetta11/07/2022
    DélibérationAdoption de la charte d’engagement pour aider les collèges de Poissy à trouver un stage de découverte aux élèves de 3ème11/07/2022
    DélibérationRevalorisation des tarifs des emplacements des marchés forains11/07/2022
    DélibérationPrésentation du rapport d’activité de la société Mandon concernant la délégation de service public des marchés forains du centre-ville, de Beauregard, de Noailles pour l’année 2021 11/07/2022
    DélibérationSignature d’une convention de partenariat d’une démarche de valorisation des ressources locales pour l’écoquartier Rouget de Lisle11/07/2022
    DélibérationCommunication de la liste des adresses des biens commerciaux susceptibles d’être concernés par la taxe annuelle sur les friches commerciales sur la commune de Poissy pour les années 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 202211/07/2022
    DélibérationSignature d’une convention partenariale pour l’implantation et l’entretien de sites de compostage collectif situés dans les propriétés des personnes privées ou publiques avec la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise11/07/2022
    DélibérationCréation d’un emploi permanent11/07/2022
    DélibérationModification du plafond des montants de référence du régime indemnitaire portant sur les fonctions, les sujétions, l’expertise et l’engagement professionnel des cadres d’emploi des psychologues11/07/2022
    DélibérationRecours aux contrats d’apprentissage11/07/2022
    DélibérationAutorisation d’emploi de collaborateurs de cabinet11/07/2022
    DélibérationRégie chargée de l’exploitation du conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy - Proposition de nomination du directeur11/07/2022
    DélibérationRégie chargée de l’exploitation du théâtre de Poissy - Proposition de nomination du directeur11/07/2022
    DélibérationFrais de représentation accordés à Madame le Maire11/07/2022
    DélibérationIndemnités des élus11/07/2022
    DélibérationSignature d’une convention de cadrage du dispositif «Centre de dépistage et de diagnostic de la Covid-19» du 1er janvier au 31 décembre 202211/07/2022
    DélibérationCession amiable par la ville de Poissy des biens et droits immobiliers (lots 25, 27 et 31) dépendant de l’ensemble immobilier en copropriété sis rue Paul Codos sur la parcelle cadastrée section AW 59, à usage d’atelier, d’une surface utile d’environ 800 m², à la société Akera Développement et la société Interconstruction11/07/2022
    DélibérationDésaffectation et déclassement préalable à la signature d’un bail à construction par la ville de Poissy à l’association Union Sportive et Culturelle Poissy Tennis de Table, sur une emprise foncière de 1 430 m² à séparer des parcelles situées 42, rue d’Aigremont, cadastrée section BI n° 41, 259 et 261 (gymnase Marcel Cerdan) pour la réalisation d’une salle de sport et d’un club house11/07/2022
    DélibérationPlan Local d’Urbanisme de la commune de Chambourcy : avis de la commune de Poissy sur le projet arrêté le 12 avril 202211/07/2022
    DélibérationAcquisition auprès des consorts Salgado d’un sixième indivis de la parcelle cadastrée AT 79 de 260 m² sis 3, rue Frémont (parking Frémont)11/07/2022
    DélibérationModification du règlement intérieur de l’Académie d’initiation aux sports11/07/2022
    Compte-renduCompte rendu du conseil municipal du 11 juillet 202211/07/2022
    Ordre du jourOrdre du jour du conseil municipal du 11 juillet 202211/07/2022
  • Conseil Municipal du 03/07/2022

    Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
    DélibérationInstallation d’un nouveau conseiller municipal03/07/2022
    DélibérationElection du maire de la commune de Poissy03/07/2022
    DélibérationFixation du nombre d’adjoints au maire de la commune de Poissy03/07/2022
    DélibérationElection des adjoints au maire de la commune de Poissy03/07/2022
    Compte-renduCompte rendu du conseil municipal du dimanche 3 juillet 202203/07/2022
    Ordre du jourOrdre du jour du conseil municipal du dimanche 3 juillet03/07/2022
    Procès verbalProcès-verbal du conseil municipal du dimanche 3 juillet 202203/07/2022
  • Conseil Municipal du 16/05/2022

    Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
    Compte-renduCompte-rendu succinct du conseil municipal du lundi 16 mai 202216/05/2022
    Ordre du jourOrdre du jour du conseil municipal du lundi 16 mai 202216/05/2022
    Procès verbalProcès-verbal du conseil municipal du 16 mai 202216/05/2022
  • Conseil Municipal du 14/03/2022

    Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
    Compte-renduCompte-rendu succinct du conseil municipal du 14 mars 202214/03/2022
    Ordre du jourOrdre du jour du conseil municipal du lundi 14 mars 202214/03/2022
    Procès verbalProcès-verbal du 14 mars 202214/03/2022
  • Conseil Municipal du 07/02/2022

    Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
    Compte-renduCompte-rendu succinct du conseil municipal du 7 février07/02/2022
    Ordre du jourOrdre du jour du conseil municipal du lundi 7 février07/02/2022
    Procès verbalProcès verbal du conseil municipal du 7 février07/02/2022

Arrêté

ObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
Règlement intérieur des accueils périscolaires de la commune de Poissy03/08/202204/08/2022
Arrêté portant travaux de désherbage dans diverses voies de Poissy, du lundi 8 août au samedi 27 août 202204/08/202204/08/2022
Arrêté portant travaux de création d’un branchement Enedis sur trottoir, au 164, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, du jeudi 8 septembre au vendredi 23 septembre 202204/08/202204/08/2022
Arrêté portant déménagement au 39, rue du Général de Gaulle, à Poissy, le jeudi 18 août 202204/08/202204/08/2022
Arrêté portant déménagement au 82, rue Charles Maréchal, à Poissy, le samedi 20 août 202204/08/202204/08/2022
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la ville de Poissy dans le cadre du Forum des associations qui se tiendra au COSEC sis 42, rue d’Aigremont, à Poissy, le dimanche 4 septembre 2022 de 10h00 à 18h00 01/08/202203/08/2022
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la ville de Poissy dans le cadre de la Brocante qui se tiendra place de la République, rue du Général de Gaulle et rue du 11 novembre 1918 à Poissy le samedi 24 septembre 2022 de 8h00 à 18h30 01/08/202203/08/2022
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la ville de Poissy dans le cadre de l’organisation du concert de Véronique SANSON qui se tiendra au Théâtre de verdure dans le Parc Meissonier, à Poissy, le samedi 17 septembre 2022, de 19h00 à 00h00 01/08/202203/08/2022
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la ville de Poissy dans le cadre de l’organisation du marché des Terroirs et de l’Artisanat, qui se tiendra dans les contre-allées du Cep et des Ursulines, à Poissy, du vendredi 30 septembre au dimanche 2 octobre 2022, de 09h00 à 19h00 01/08/202203/08/2022
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la ville de Poissy dans le cadre de l’organisation de la Fête de quartier de la Coudraie, qui se tiendra sur le terrain de football « Blaise Matuidi » et dans l’espace Joséphine Baker, sis esplanade de la Coudraie, à Poissy, le samedi 10 septembre 2022 de 11h00 à 19h00 01/08/202203/08/2022
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la ville de Poissy dans le cadre de l’organisation d’une Foire aux bestiaux à l’occasion des Journées du Patrimoine qui se tiendra place de la République, à Poissy le dimanche 18 septembre 2022 de 8h00 à 20h00 01/08/202203/08/2022
Prolongation de l’arrêté n° 2022/142T de péril ordinaire de l’immeuble sis 10, rue au Pain à Poissy (parcelle AT 0139) 01/08/202203/08/2022
Budget rectificatif : le Sénat adopte le projet de loi avec modifications03/08/202203/08/2022
Arrêté portant réalisation d’une inspection du réseau d’assainissement, boulevard Gambetta (RD 190), à Poissy, jusqu’au samedi 13 août 202203/08/202203/08/2022
Arrêté portant travaux de création d’un branchement d’eau potable au 25, rue de Migneaux, à Poissy, le jeudi 11 août 202201/08/202201/08/2022
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre des journées du Patrimoine, rue du 8 mai 1945 et 19 rue de la Libération, à Poissy, les samedi 17 septembre et dimanche 18 septembre 202228/07/202228/07/2022
Arrêté portant déménagement au 23, rue Maurice Clerc, à Poissy, le mardi 9 août 202228/07/202228/07/2022
Arrêté portant travaux de création d’un branchement d’eau potable au 15, rue Roland Le Nestour, à Poissy, le vendredi 5 août 2022 28/07/202228/07/2022
Arrêté portant déménagement au 41, Cours du 14 juillet, à Poissy, le mercredi 17 août 202228/07/202228/07/2022
Arrêté portant travaux de pose de réseaux Enedis, Chemin de la Bidonnière au Poult, à Poissy, du lundi 5 septembre au samedi 24 septembre 2022 28/07/202228/07/2022
Arrêté portant travaux de création d’un branchement d’eau potable au 15, rue Roland Le Nestour, à Poissy, le vendredi 5 août 202228/07/202228/07/2022
Remplacement de Madame le Maire, pour la période du 3 août 2022 au 25 août 2022 inclus - Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Georges MONNIER, deuxième adjoint au Maire, délégué aux espaces publics, à la propreté urbaine et à la commande publique21/07/202228/07/2022
AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC – INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS 21/07/202228/07/2022
Arrêté portant déménagement au 2, rue Michel Jeunet, à Poissy, le mercredi 3 août 202227/07/202227/07/2022
Arrêté portant déménagement au 9, boulevard Victor Hugo, à Poissy, le samedi 20 août 202227/07/202227/07/2022
Arrêté portant déménagement au 4, rue de la justice, à Poissy, le vendredi 12 août 202227/07/202227/07/2022
Arrêté portant déménagement au 31, rue des Capucines, à Poissy, le mardi 16 août 202227/07/202227/07/2022
Arrêté portant travaux de pose de réseaux Enedis, Chemin de la ferme du Poult, à Poissy, du lundi 5 septembre au samedi 24 septembre 2022 27/07/202227/07/2022
Arrêté portant déménagement au 73, boulevard Robespierre, à Poissy, les lundi 19 septembre et mardi 20 septembre 202227/07/202227/07/2022
Arrêté portant travaux de réfection de chaussée, avenue de la Maladrerie, entre l’avenue du Michel de l’Hospital et la rue de Villiers, à Poissy, du lundi 1er août au vendredi 12 août 202225/07/202226/07/2022
Arrêté portant travaux de réfection de chaussée,rue Saint Sébastien, à Poissy, du lundi 1er août 2022 au mercredi 3 août 202225/07/202226/07/2022
Arrêté portant déménagement au 18, avenue du Cep, à Poissy, le lundi 8 août 2022 25/07/202226/07/2022
Arrêté portant déménagement au 5, rue du Stade, à Poissy, le dimanche 7 août 202225/07/202226/07/2022
Arrêté portant déménagement au 6, rue Saint Sébastien, à Poissy, le mercredi 27 juillet 202221/07/202225/07/2022
Arrêté portant déménagement au 46 bis, boulevard Robespierre, à Poissy, le vendredi 12 août 202221/07/202225/07/2022
Arrêté portant déménagement au 14, rue Pasteur, à Poissy, les lundi 22 août et mardi 23 août 202221/07/202225/07/2022
Arrêté portant déménagement au 4, rue Henri Théodore Pigozzi, à Poissy, le vendredi 5 août 202221/07/202225/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/866T du 25 juillet 2022 - Arrêté réglementant l’occupation et l’utilisation du domaine public à la Coudraie à Poissy, le samedi 10 septembre 2022, de 11h00 a 19h00, par l’association des Jardins Familiaux Partagés, dans le cadre de la fête du quartier de « La Coudraie »20/07/202225/07/2022
ARRETE DE MISE A JOUR N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL - PRESIDENT CU GPSEO22/06/202220/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/858T du 19 juillet 2022 portant travaux de requalification de la rue Gérard Bongard, à Poissy, du lundi 8 août au vendredi 30 décembre 202219/07/202219/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/864T du 19 juillet 2022 portant déménagement face au 5, rue du 8 mai 1945, à Poissy, le mardi 16 août 202219/07/202219/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/865T du 19 juillet 2022 portant déménagement au 17, rue Paul Poret, à Poissy, le samedi 30 juillet 202219/07/202219/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/867T du 19 juillet 2022 portant déménagement au 6, rue du Stade, à Poissy, le lundi 22 août 202220/07/202219/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/868T du 19 juillet 2022 portant interdiction de stationnement face au 15, avenue Christine de Pisan, à Poissy, du vendredi 16 septembre 2022 à partir de 17h00 jusqu’au dimanche 18 septembre 2022 à 6 h0020/07/202219/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/857T du 18 juillet 2022 réglementant l’occupation et l’utilisation du domaine public devant le magasin Tofopolis au sis 1, rue aux Moutons à Poissy, le mercredi 20 juillet 2022, par Monsieur Christophe Begin, dans le cadre d’une après-midi découverte de jeux, pour la tenue d’un stand de 15h00 a 18h00 18/07/202218/07/2022
Arrêté n° 2022/859T du 18 juillet 2022 portant déménagement au 33, avenue Fernand Lefebvre, à Poissy, le jeudi 4 août 202218/07/202218/07/2022
Arrêté n° 2022/860 du 18 juillet 2022 portant déménagement au 17, rue des Barrières, à Poissy, les lundi 8 août et mardi 9 août 202218/07/202218/07/2022
Arrêté n° 2022/861 du 18 juillet 2022 portant déménagement au 7, rue des Capucines, à Poissy, le dimanche 21 août 202218/07/202218/07/2022
Arrêté n° 2022/862 du 18 juillet 2022 portant déménagement au 19, rue de la Libération, à Poissy, le samedi 23 juillet 202208/07/202218/07/2022
Arrêté n° 2022/863 du 18 juillet 2022 portant déménagement au 15, rue des Sorbiers, à Poissy, le vendredi 5 août 202218/07/202218/07/2022
Arrêté n° 2022/852T du 15 juillet 2022 portant règlement pour le concert de Véronique SANSON, du samedi 17 septembre 2022, de 19h00 à 24h00, au parc Meissonier – situé avenue Christine de Pizan à Poissy15/07/202215/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/844T en date du 13 juillet 2022 portant déménagement, face au 29, rue du Boeuf, à Poissy, le samedi 30 juillet 202212/07/202213/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/845T en date du 13 juillet 2022 pour la pose de chambre de mutualisation – Parking de la Citoyenneté - 24, Jean Claude Mary, à Poissy, du lundi 1er août au mercredi 31 août 202212/07/202213/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/846T en date du 13 juillet 2022 portant déménagement, au 45, boulevard Devaux, à Poissy, le samedi 6 août 202212/07/202213/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/847T en date du 13 juillet 2022 portant déménagement, au 12, avenue Fernand Lefebvre, à Poissy, le samedi 30 juillet 202213/07/202213/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/848T en date du 13 juillet 2022 portant déménagement, au 35, rue du Boeuf, à Poissy, le lundi 19 septembre 202213/07/202213/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/849T en date du 13 juillet 2022 portant déménagement, au 17, rue des Barrières, à Poissy, le samedi 30 juillet 202213/07/202213/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/850T en date du 13 juillet 2022 portant déménagement, au 6, rue du Pont Ancien, à Poissy, le dimanche 24 juillet 202213/07/202213/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/851 du 13 juillet 2022 portant règlement de la Fête de quartier de La Coudraie, le samedi 10 septembre 2022 de 11h00 à 19h00, sur l’Esplanade de la Coudraie, le terrain de foot « Blaise Matuidi », le terrain de basket et l’espace municipal Joséphine BAKER13/07/202213/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/837T en date du 11 juillet 2022 pour un déménagement au 1, rue du Stade, à Poissy, le lundi 25 juillet 202211/07/202211/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/838T en date du 11 juillet 2022 pour un déménagement au 33, avenue Fernand Lefebvre, à Poissy, le mardi 19 juillet 202211/07/202211/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/839T en date du 11 juillet 2022 portant interdiction de stationnement sur 3 places en épi face à la rampe d’accès du sous-sol mairie, face au 23, rue du 8 Mai 1945, à Poissy, le mardi 19 juillet 202211/07/202211/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/840T en date du 11 juillet 2022 portant installation d’une benne et base de vie, sur le parking 7, rue Roland Le Nestour, à Poissy, du mardi 19 septembre au mercredi 28 décembre 202211/07/202211/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/841T en date du 11 juillet 2022 pour l'inspection télévisée des réseaux d’assainissement – Rue du Vieux Moulin de Migneaux, à Poissy, le mardi 2 août 202211/07/202211/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/842T en date du 11 juillet 2022 pour l'inspection du réseau d’assainissement – boulevard Gambetta (RD 190), à Poissy, le lundi 1er août 202211/07/202211/07/2022
Arrêté temporaire n° 2022/843T en date du 11 juillet 2022 pour le tirage de câble de fibre optique, du 3 au 7, boulevard Victor Hugo, à Poissy, du lundi 18 juillet 2022 au vendredi 22 juillet 202211/07/202211/07/2022
Arrêté temporaire n°2022/835T en date du 8 juillet 2022 portant sur l'extension de 25 ml de réseau basse tension - 53 avenue du Maréchal Foch du samedi 20 août au vendredi 9 septembre 202208/07/202208/07/2022
Arrêté n° 2022/825T du 7 juillet 2022 portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la Société Colas pour des travaux de réfection de chaussée avenue du Cep, du rond-point de l’Olivier à la rue de l’Abbaye à Poissy, du 12 au 22 juillet 2022, de 07h30 à 16h30 et de 21h00 à 06h3007/07/202207/07/2022
Arrêté temporaire n°2022/826T en date du 7 juillet 2022 portant sur la réfection de chaussée - avenue du Cep, du rond-point de l'Olivier à la rue de l'Abbaye du mardi 12 juillet au vendredi 22 juillet 202207/07/202207/07/2022
Arrêté temporaire n°2022/827T en date du 7 juillet 2022 portant sur le remplacement de 5 luminaires - rue du Grand Marché le lundi 18 juillet 202207/07/202207/07/2022
Arrêté temporaire n°2022/828T en date du 7 juillet 2022 portant sur le remplacement de 2 tampons sur réseau d'assainissement - rue de la Bruyère angle avenue Fernand Lefebvre du mardi 26 juillet au mardi 9 août 202207/07/202207/07/2022
Arrêté temporaire n°2022/830T en date du 7 juillet 2022 portant sur le renouvellement et restructuration du réseau HTA sur 280m - boulevard Gambetta (RD 190) et rue Maxime Laubeuf du lundi 11 juillet au vendredi 19 août 202207/07/202207/07/2022
Arrêté temporaire n°2022/831T en date du 7 juillet 2022 portant sur le remplacement de lanternes - rue des Capucines du lundi 25 juillet au mardi 2 août 202207/07/202207/07/2022
Arrêté temporaire n°2022/832T en date du 7 juillet 2022 portant sur le remplacement du robinet de prise sur vidange - 1 rue de Beauregard du mercredi 27 juillet au vendredi 5 août 202207/07/202207/07/2022
Arrêté n° 2022/823P du 6 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Madame Karine CONTE, première Adjointe au Maire, déléguée à l’administration générale, aux finances, aux ressources humaines et au numérique06/07/202206/07/2022
Arrêté n° 2022/824P du 6 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Eric ROGER, dixième adjoint au Maire, délégué au sport, à la jeunesse, à la vie associative et à l’engagement bénévole06/07/202206/07/2022
Arrêté temporaire n°2022/815T en date du 5 juillet 2022 portant modification d'un branchement de gaz - 12 avenue des Champs Fleuris du lundi 25 juillet au samedi 13 août 202205/07/202205/07/2022
Arrêté temporaire n°2022/816T en date du 5 juillet 20222 portant stationnement Contre Allée - 13-15 avenue du Cep et 25ter avenue du Cep le lundi 18 juillet 202205/07/202205/07/2022
Arrêté temporaire n°2022/819T en date du 5 juillet 2022 portant raccordement à Orange sur trottoir - 41 rue de Migneaux du lundi 25 juillet au lundi 8 août 202205/07/202205/07/2022
Arrêté temporaire n°2022/820 en date du 5 juillet 2022 portant réalisation d'une tranchée pour la pose des tubes de la collecte pneumatique des déchets - rue Gérard Bongard du lundi 18 juillet au lundi 8 août 202205/07/202205/07/2022
Arrêté n° 2022/756P du 4 juillet 2022 portant nomination du représentant de Madame le Maire au sein de la Mission Locale Intercommunale de Poissy – Conflans-Sainte-Honorine04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/757 du 4 juillet 2022 portant nomination du représentant de Madame le Maire au sein des commissions d’attribution des logements et d’examen de l’occupation des logements par Madame Aline Smaani, troisième adjointe au maire04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/758P du 4 juillet 2022 portant nomination du représentant de Madame le Maire au sein de l’association Cités Unies France04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/759P du 4 juillet 2022 portant nomination du représentant de Madame le Maire au sein de la commission de délégation de services publics et de concession par Monsieur Georges MONNIER, deuxième adjoint au maire04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/760P du 4 juillet 2022 portant nomination du représentant de Madame le Maire au sein de la commission consultative des services publics locaux par Monsieur Georges MONNIER, deuxième adjoint au maire04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/762P du 4 juillet 2022 portant nomination des représentants de Madame le Maire au sein de la commission communale de sécurité et d’accessibilité04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/763P du 4 juillet 2022 portant nomination du représentant de Madame le Maire au sein de la commission d’appel d’offres par Monsieur Georges MONNIER, deuxième adjoint au maire04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/764P du 4 juillet 2022 portant nomination du représentant de Madame le Maire au sein de l’association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/765P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Madame Hatice BARRE, conseillère municipale déléguée à la biodiversité et au bien-être animal04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/766P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Madame Michèle DEBUISSER, conseillère municipale déléguée au devoir de mémoire et aux relations avec les associations patriotiques04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/767P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Nelson DE JESUS PEDRO, huitième adjoint au Maire, délégué à la cohésion sociale et à la vie des quartiers04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/768P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gilles DJEYARAMANE, conseiller municipal délégué à la citoyenneté, la francophonie et aux relations avec les cultes04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/769P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Tristan DREUX, conseiller municipal délégué aux associations caritatives, au bénévolat et à la réserve citoyenne04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/770P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Pierre-Alexandre DUCHESNE, conseiller municipal délégué au conseil municipal junior04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/771P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Madame Karine EMONET-VILLAIN, neuvième adjointe au Maire, déléguée à la culture04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/772P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Madame Claude GRAPPE, conseillère municipale déléguée à la coordination des grands chantiers et au suivi des politiques budgétaires publiques04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/773P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Madame Lydie GRIMAUD, cinquième adjointe au Maire, déléguée à l’environnement, au développement durable et à la transition écologique04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/774P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Madame Larissa GUILLEMET, conseillère municipale déléguée aux relations internationales, au jumelage, à la coopération décentralisée et aux subventions04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/775P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Madame Vanessa HUBERT, septième adjointe au Maire, déléguée à l’éducation et à la petite enfance04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/777P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Marc LARTIGAU, conseiller municipal délégué au tramway et au plan communal de circulation et de stationnement04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/778P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Madame Audrey LEPERT, conseillère municipale déléguée à la jeunesse et à la vie étudiante04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/779P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Madame Virginie MESSMER, conseillère municipale déléguée à la coordination des référents de quartier et du protocole04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/799P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Patrick MEUNIER, quatrième adjoint au Maire, délégué au développement économique, aux transports, aux mobilités, à l’urbanisme et à la stratégie foncière et aux grands projets04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/800P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Georges MONNIER, deuxième adjoint au Maire, délégué aux espaces publics, à la propreté urbaine et à la commande publique04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/801P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Fabrice MOULINET, conseiller municipal délégué aux affaires générales et juridiques04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/802P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jean-Jacques NICOT, sixième adjoint au Maire, délégué au commerce, à l’artisanat, aux marchés forains et à l’évènementiel04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/803P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Clément PLOUZE-MONVILLE, conseiller municipal délégué au patrimoine04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/804P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Michel PROST, conseiller municipal délégué aux relations avec les associations04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/806P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Madame Aline SMAANI, troisième adjointe au Maire, déléguée à la famille, aux aînés, aux solidarités, au logement, à la santé et au handicap04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/807P du 4 juillet 2022 de délégation de fonctions et de signature à Madame Samira TAFAT, onzième adjointe au Maire, déléguée à l’apprentissage et la formation, l’insertion professionnelle et l’emploi04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/808P du 4 juillet 2022 portant nomination du représentant de Madame le Maire au sein de la Commission marchés, mise en place par le contrat de délégation de service public d’exploitation des marchés forains d’approvisionnement de la ville de Poissy04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/809P du 4 juillet 2022 de délégation de signature à Monsieur Jean-Paul DELANOË, Directeur général des services04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/810P du 4 juillet 2022 de délégation de signature à Monsieur Jean-Luc BOUDON, Directeur de l’urbanisme et de la stratégie foncière04/07/202204/07/2022
Arrêté n° 2022/811P du 4 juillet 2022 de délégation de signature à Madame Alexandra PAU-RICLET, Cheffe du service de l’urbanisme04/07/202204/07/2022
Arrêté temporaire n°2022/750T en date du 28 juin portant règlement de la soirée des agents communaux - Afterwork du mercredi 6 juillet 2022 de 18h00 à 22h00, à la Maison de Fer28/06/202228/06/2022
Arrêté n°719 : Arrêté temporaire de stationnement - Rue de Migneaux - Jusqu'à la fin des travaux23/06/202223/06/2022
Arrêté n°712 : Arrêté temporaire de circulation - Rue de Migneaux - Jusqu'à la fin des travaux22/06/202222/06/2022
Arrêté n°720 : Arrêté temporaire spectacle CCAS - Théâtre Molière - 3 juillet 202222/06/202222/06/2022
Arrêté n°721 : Arrêté temporaire fouilles sur canalisation GRT Gaz - Chemin de la Ferme de Poncy - 13 juillet au 2 août 202222/06/202222/06/2022
Arrêté n°722 : Arrêté temporaire pose de chambre de mutualisation - Parking de la Citoyenneté - 24 rue Jean Claude Mary - 27 juin au 11 juillet 202222/06/202222/06/2022
Arrêté n°723 : Arrêté temporaire installation d'une base-vie - 3 boulevard Devaux - Jusqu'au 12 juillet 202222/06/202222/06/2022
Arrêté n°724 : Arrêté temporaire pose de câbles et raccordement d'un coffre électrique - 51 rue de Villiers - 29 juin au 30 juillet 202222/06/202222/06/2022
Arrêté n°709 : Arrêté temporaire fouille sur chaussée et trottoir - 98 rue Jules Jourdain - 11 au 25 juillet 202221/06/202221/06/2022
Arrêté n°710 : Arrêté temporaire réalisation de carottages de chaussée - Boulevard Gambetta - 27 juin au 29 juillet 202221/06/202221/06/2022
Arrêté n°711 : Arrêté temporaire branchement Enedis en traversée de route et trottoir - 25 rue de Migneaux - 21 juillet au 5 août 202221/06/202221/06/2022
Arrêté n°676 : Arrêté temporaire suppression d'un branchement de gaz - 63 cours du 14 juillet - 21 juillet au 9 août 202220/06/202220/06/2022
Arrêté n°677 : Arrêté temporaire interventions sur les chambres Télécom - Avenue Maurice Berteaux - 30 juin au 29 juillet 202220/06/202220/06/2022
Arrêté n°684 : Arrêté temporaire remplacement de candélabres - Avenue des Ursulines - 1er au 9 décembre 202220/06/202220/06/2022
Arrêté n°685 : Arrêté temporaire remplacement de candélabres - Avenue du Bon Roi Saint Louis - 11 au 21 juillet 202220/06/202220/06/2022
Arrêté n°662 : Arrêté temporaire fouille sur trottoir pour branchement Enedis - 1 boulevard des Loges - 28 juin au 12 juillet 202214/06/202214/06/2022
Arrêté n°663 : Arrêté temporaire terrassement et extension de canalisation d'eau potable - Route des Quarante Sous - 27 juin au 11 juillet 202214/06/202214/06/2022
Arrêté n°647 : Arrêté temporaire création d'un branchement de gaz - 16 rue Gérard Bongard - 4 au 23 juillet 202210/06/202210/06/2022
Arrêté n°648 : Arrêté temporaire de circulation - Cours du 14 juillet - 8 et 11 juillet 202210/06/202210/06/2022
Arrêté n°649 : Arrêté temporaire remise en état et terrassement - Rue Gérard Bongard - Du 13 juin au 30 septembre 202210/06/202210/06/2022
Arrêté n°639 : Arrêté temporaire création d'un branchement de gaz - 2 rue Georges Flament - 20 juin au 8 juillet 202209/06/202209/06/2022
Arrêté n°627 : Arrêté temporaire modification d'un branchement de gaz - 24 avenue Fernand Lefebvre - 20 juin au 8 juillet 202208/06/202208/06/2022
Arrêté n°631 : Arrêté temporaire de stationnement - 5 rue des Pavillons - 16, 23, 30 juin et 7, 21, 28 juillet 202208/06/202208/06/2022
Arrêté n°632 : Arrêté temporaire fouilles d'inspection de canalisation GRT - Chemin de la Ferme de Poncy - 13 juin au 12 juillet 202208/06/202208/06/2022
Arrêté n°614 : Arrêté temporaire de stationnement - Boulevard de l'Europe - 9 et 10 juillet - 13 et 14 août 202207/06/202207/06/2022
Arrêté n°616 : Arrêté temporaire installation d'une base-vie - 30 rue du Général de Gaulle - 10 juin au 13 juillet 202207/06/202207/06/2022
Arrêté n°619 : Arrêté temporaire scellement de pavés - Rue du Général De Gaulle - 20 et 27 juin 202207/06/202207/06/2022
Arrêté n°584 : Arrêté temporaire sondages environnementaux - Allée Rouget De Lisle - 13 juin au 12 août 202231/05/202231/05/2022
Arrêté n°591 : Arrêté temporaire fouilles sur chaussée et trottoir - 98 rue Jules Jourdain - 17 juin au 1er juillet 202231/05/202231/05/2022
Arrêté n°594 : Arrêté temporaire retrait de modulaire - Impasse Mademoiselle Lenormand - 11 juillet 202231/05/202231/05/2022
Arrêté n°557 : Arrêté temporaire travaux de voirie et d'assainissement - Rue Jean Moulin - 6 juin au 6 septembre 202224/05/202224/05/2022
Arrêté n°511 : Arrêté temporaire élagage - Diverses voies - 7 juin au 13 juillet 202213/05/202213/05/2022
Arrêté n°442 : Arrêté temporaire mise en place de buses béton - 75 au 111 rue Jules Jourdain - 9 mai au 29 décembre 202227/04/202227/04/2022
Arrêté n°416 : Arrêté temporaire livraison volumineuse - Rue Jean Claude Mary - 8 juillet 202221/04/202221/04/2022
Arrêté n°396 : Arrêté temporaire requalification de rues - Rue de Villiers - 25 avril 2022 au 21 mars 202315/04/202215/04/2022
Arrêté n°346 : Arrêté temporaire de circulation - Allée Des Oeillets - 10 mai au 30 juin 202205/04/202205/04/2022
Arrêté n°343 : Arrêté temporaire de circulation et stationnement - Rue de Migneaux - Jusqu'à la fin des travaux01/04/202201/04/2022
Arrêté n°332 : Arrêté temporaire pose d'éclairage public - Rue de Migneaux - Jusqu'au 31 mars 202329/03/202229/03/2022
Arrêté n°304 : Arrêté temporaire installation d'une palissade et stationnement - Boulevard Robespierre et boulevard de la Paix - Jusqu'au 15 juin 2023 22/03/202222/03/2022
Arrêté n°278 : Arrêté temporaire de circulation - Sente de la Paix - Jusqu'au 31 août 202216/03/202216/03/2022
Arrêté n°280 : Arrêté temporaire de stationnement - 17 cours du 14 juillet - Jusqu'au 15 août 202216/03/202216/03/2022
Arrêté n°281 : Arrêté temporaire installation d'une base-vie - Avenue des Ursulines - 6 avril au 9 décembre 202216/03/202216/03/2022
Arrêté n°283 : Arrêté temporaire installation d'un échafaudage - Cours du 14 juillet - Jusqu'au 15 août 202216/03/202216/03/2022
Arrêté n°226 : Arrêté temporaire aménagement d'un poste GRT gaz - Angle square Jean Moulin et rue de la Bruyère - 14 mars au 31 décembre 202209/03/202209/03/2022
Arrêté n°196 : Arrêté temporaire interdiction de stationnement et d'arrêt prolongé - Rue aux Moutons et rue du Général-de-Gaulle02/03/202202/03/2022
Arrêté n°191 : Arrêté temporaire requalification de la rue de Migneaux - 21 mars 2022 au 21 mars 202328/02/202228/02/2022
Arrêté n°055 : Arrêté temporaire de stationnement - 12 rue Saint Sébastien - 1er février au 31 août 202318/01/202218/01/2022
Arrêté n°010 : Arrêté temporaire installation d'une palissade et interdiction de stationnement - Boulevard Robespierre et boulevard de la Paix - 15 décembre 2021 au 23 juin 202305/01/202205/01/2022

Décision

ObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
Fixation des tarifs des accueils de loisirs sans hébergement, de la restauration scolaire, des études surveillées, de la carte farandole03/08/202204/08/2022
Fixation des tarifs des ouvrages proposés à la vente au Musée du Jouet et à la Maison de Fer29/07/202203/08/2022
Révision des tarifs des articles proposés à la vente au Musée du Jouet29/07/202203/08/2022
Attribution du marché n° 22-002 relatif à la location et installation de bâtiments modulaires préfabriqués à usage scolaire pour divers sites scolaires de la Ville01/08/202203/08/2022
Signature du contrat n° 22C094 avec l’association Sobadancers pour l’organisation d’ateliers de danse « Street Dance girly » et « Afro Dance »02/08/202203/08/2022
Conclusion d’un acte modificatif n° 2 au marché n° 2018-019C relatif à la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les crèches29/07/202203/08/2022
Conclusion d’un acte modificatif n° 2 au marché n° 2018-019A relatif à la fourniture et livraison de repas en liaison froide dans le cadre de la restauration scolaire (avec mise à disposition du personnel) et collective29/07/202202/08/2022
Attribution du marché n° 22-082 relatif à la réservation de 40 berceaux au sein d’un établissement destiné à l’accueil collectif d’enfants âgés de 10 semaines à 4 ans28/07/202201/08/2022
Signature du contrat n° 22C103 avec la société A. REGIE relatif à la maintenance hotline et à l’assistance d’utilisation du logiciel A. REGIE25/07/202229/07/2022
Fixation des tarifs de l’Académie d’initiation aux Sports (AIS) : activités et accueil du matin26/07/202229/07/2022
Conclusion d’un acte modificatif n°1 au marché n°21-043 relatif aux travaux d’aménagement paysager du chemin du bord de l’eau pour le lot n°1 VRD21/07/202228/07/2022
Attribution du marché n°22-068 relatif à la gestion du système de télésurveillance22/07/202228/07/2022
Signature du marché n°22-101 relatif à l’organisation du concert de Véronique SANSON dans le cadre des « Journées Européennes du Patrimoine » qui se déroulera le samedi 17 septembre 2022 à la Maison de Fer dans le Parc Meissonier avec la société CARAMBA CULTURE LIVE22/07/202228/07/2022
Signature du contrat de prestation de service n° 22C102 pour l’organisation d’un atelier « Répare ton Jouet », avec l’Association Le Champ des Poissybles, au Musée du Jouet25/07/202228/07/2022
Signature du contrat n° 22C-104 avec la Société Remote pour la location de matériel technique, en vue de l’organisation d’un concert le samedi 17 septembre 2022 à la Maison de Fer 26/07/202228/07/2022
Signature du contrat de prestation de service n°22C099 pour l’organisation d’un atelier d’origami, avec Madame Min-Young BAILLARD, au Musée du Jouet19/07/202225/07/2022
Signature du contrat de prestation de service n°22C100 pour l’organisation d’un atelier d’origami, avec Madame Eriko KONDO, au Musée du Jouet19/07/202225/07/2022
Signature du contrat n° 22C097 de prestation de service pour l’organisation de 2 représentations du spectacle de Magie, avec le Groupe Temps Pastel Sas : l’Agence des Magiciens, au Musée du Jouet19/07/202225/07/2022
Signature du contrat de prestation de service n° 22C098 pour l’organisation d’un spectacle de marionnettes, Home Made Théâtre, au Musée du Jouet19/07/202225/07/2022
Signature d’une convention de massification avec la société Optimail Solutions19/07/202225/07/2022
Attribution du marché n°22-022 relatif à la fourniture et livraison de repas en liaison froide dans le cadre de la restauration scolaire (avec mise à disposition de personnel) et collective (2 lots)20/07/202225/07/2022
Décision relative à la signature du contrat d’assurance protection numérique n° AT 590 854 auprès de GENERALI18/07/202218/07/2022
Signature d’un contrat de prestation artistique n° 22C092 avec l’association BODY AND SOUL pour la mise en place d’une prestation musicale avec l’artiste Zhakee dans le cadre de la Soirée Musicale qui se déroulera le vendredi 29 juillet 2022 à la Maison de Fer15/07/202215/07/2022
Fixation des tarifs du marché des terroirs et de l’artisanat, du 30 septembre au 2 octobre 202215/07/202215/07/2022
Attribution du marché n° 22-061 relatif à des opérations de dératisation, démoustication, désinfection microbienne et désinsectisation15/07/202215/07/2022
Conclusion d'un acte modificatif n°1 au marché n°2018-019A relatif à la fourniture et la livraison de repas en liaison froide dans le cadre de la restauration scolaire (avec mise à disposition du personnel) et collective.13/07/202213/07/2022
Conclusion d'un acte modificatif n°2 au marché n°2018-019B relatif à la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Poissy.13/07/202213/07/2022
Conclusion d'un acte modificatif n°1 au marché n°2018-019C relatif à la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les crèches.13/07/202213/07/2022
Contrat de mise à disposition d’un objet des collections du musée du Jouet de Poissy, à titre gratuit, au profit du Musée de La Poste13/07/202213/07/2022
Contrat de mise à disposition de quatre objets des collections des musées de Poissy, à titre gratuit, au profit du Département du Var13/07/202213/07/2022

Urbanisme

ObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
PC7849822Y0037 BARON accord29/07/202202/08/2022
DP07849822Y0106 CELLNEX CERTIFICAT TACITE29/07/202201/08/2022
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